Code du travail : Une réforme à la vitesse de l’escargot

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Dans son « adresse aux Français » du 16 octobre 2018, Emmanuel Macron reconnaissait que les réformes prenaient du temps et affirmait comprendre l’impatience de ses compatriotes. « Mais, ajoutait-il, le temps que nous prenons est celui de nos institutions ». Bref, le président de la République aimerait « transformer » plus vite, mais les institutions l’en empêchent.

Des propos qui font écho à ceux, tenus ici même, il y a quelques semaines, par Nicolas Lecaussin. Dans son article, « La Constitution, ennemie des réformes », il rappelait, à l’occasion des 60 ans de la Constitution de la Vème République, que cette dernière donnait tout le pouvoir au président de la République qui décide de tout à la place de tout le monde dans tous les domaines. Et, s’appuyant sur Jean-François Revel, Nicolas Lecaussin insistait sur le fait que cette omnipotence présidentielle était, en réalité, la cause même de son impuissance.

Par conséquent concentrer davantage encore le pouvoir entre les mains élyséennes, comme aimerait à le faire Emmanuel Macron, ne ferait que rendre l’action publique plus inefficace. Une inefficacité qui serait, comme toujours, camouflée par la communication et la dépense publique.

En attendant de réformer la Constitution, Emmanuel Macron et son gouvernement usent donc de la grosse ficelle des ordonnances. Ils montrent ainsi qu’ils veulent aller vite pour « transformer » le pays.

Mais ne s’agit-il pas, là encore, d’une illusion ? Et la grosse ficelle n’est-elle pas usée ? Pensez-vous, en effet, que ces vingt dernières années ont connu une intense « transformation » ? Pourtant, 87 % des 874 ordonnances publiées sous la Vème République l’ont été au cours de cette période.

François Hollande et Jacques Chirac ont-ils laissé l’empreinte de grands réformateurs ? Pourtant le premier a publié 274 ordonnances en 5 ans de mandat, et le second, 282 en 12 ans.

A ce jour Emmanuel Macron compte 37 ordonnances à son actif. Sans revenir sur leur contenu, largement commenté dans ces colonnes, intéressons-nous au temps qu’il faut pour les produire. Prenons l’exemple emblématique de celles qui réforment le Code du travail. Le tableau ci-dessous en résume la chronologie qui s’est étalée du 23 mai 2017 au 31 mars 2018, soit 10 mois complets.

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